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Sévérité

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Modification des termes

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RPM VAPE peut céder ses droits sans notification. Vous ne pouvez pas céder vos droits.

Intégralité de l'accord

Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre RPM VAPE et vous, et remplacent les accords antérieurs.

- Droit applicable et juridiction

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